Conditions d’utilisation

Article 1 — Objet et acceptation
Les présentes conditions de service régissent l'accès et l'utilisation du site maisonbrusco.com, édité par Lucas Brusco, micro-entrepreneur (ci-après « MaisonBrusco »). En accédant au site ou en y passant commande, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et les accepter sans réserve. Les ventes de produits sont par ailleurs régies par les Conditions Générales de Vente, accessibles sur le site.

Article 2 — Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les coûts liés à cet accès (matériel, connexion) restent à sa charge. MaisonBrusco s'efforce d'assurer la disponibilité du site mais ne saurait être tenue responsable d'une interruption, temporaire ou définitive, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de force majeure.

Article 3 — Compte client
La création d'un compte peut être proposée pour faciliter les commandes. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à préserver la confidentialité de ses identifiants. Il est seul responsable de l'usage fait de son compte. MaisonBrusco se réserve le droit de suspendre ou de supprimer tout compte en cas d'usage frauduleux ou contraire aux présentes conditions.

Article 4 — Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à faire un usage loyal du site et à ne pas porter atteinte à son fonctionnement, à sa sécurité ou à son intégrité. Sont notamment interdits : toute tentative d'accès non autorisé, toute extraction abusive de données, et toute utilisation du site à des fins illicites ou de nature à nuire à MaisonBrusco ou à des tiers.

Article 5 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site — textes, visuels, photographies, logo, monogramme et identité MaisonBrusco — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Lucas Brusco, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

Article 6 — Liens et services tiers
Le site s'appuie sur des services fournis par des tiers, notamment la plateforme Shopify pour l'hébergement et le traitement des commandes, ainsi que les prestataires de paiement et de livraison. L'utilisation de ces services peut être soumise à leurs propres conditions. MaisonBrusco n'est pas responsable du contenu ou des pratiques des sites tiers accessibles depuis d'éventuels liens.

Article 7 — Responsabilité
MaisonBrusco met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées sur le site, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions. Sa responsabilité ne saurait être engagée pour les dommages indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, ni pour une indisponibilité de celui-ci.

Article 8 — Données personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans la Politique de confidentialité, accessible sur le site.

Article 9 — Modification des conditions
MaisonBrusco se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions de service. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de consultation ou de commande. Il appartient à l'utilisateur d'en prendre connaissance régulièrement.

Article 10 — Droit applicable
Les présentes conditions de service sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront compétents.